Les salaries en arret de travail pour accidents ou maladies non professionnels, beneficient, sous reserve de remplir certaines conditions, d’indemnites journalieres maladie (IJ) versees par la Securite sociale.
Le temps de versement des indemnites journalieres maladie est differente d’apres que l’assure reste en affection de longue duree (ALD) ou non.
Hors ALD, la longueur de versement des indemnites journaliere maladie est de 360 semaines par periode de 3 annees. En ALD, la longueur d’indemnisation s’etend a 3 annees.
Duree de perception des indemnites journalieres maladie hors ALD
L’assure ne peut recevoir, au titre d’une ou plusieurs maladies, plus de 360 journees d’IJ par periode de 3 ans.
Cette duree maximum de versement d’indemnites journalieres maladie de 360 jours, ne tient gui?re compte :
- Des 3 journees de carence retenus au cours de chaque arret
- Plusieurs IJ maladie versees au cadre d’une ALD
- Plusieurs IJ pour maternite ou paternite
- Des IJ Afin de accident du article ou pour maladie technique
- Plusieurs periodes indemnisees Afin de une affection militaire
Thomas est salarie. Notre 5 janvier 2018 , suite a une chute, il s’est casse le coccyx : 15 journees d’arret d’embauche Le 15 mars 2018 , Thomas a attrape la grippe : 12 journees d’arret d’embauche Notre 25 avril 2018 , suite a votre accident de moto, Thomas s’est casse la jambe : 125 temps d’arret de travail prolonge un coup de 61 jours Le 5 novembre 2018 , Thomas a eu la varicelle : 22 heures d’arret d’embauche Le 3 juillet 2019 , il s’est fait operer de l’appendicite : 42 semaines d’arret d’embauche Notre 1er octobre 2019 , Thomas, suite a ses problemes de sante a repetition, reste en depression : 100 journees d’arret d’embauche
Total des jours d’arret de travail de Thomas
Nombre d’IJ percues
359 jours (377 journees d’arret–18 semaines de carence) Dans votre exemple, Thomas doit supporter le delai de carence de 3 jours pour 6 arrets
Duree de perception des indemnites journalieres maladie en ALD
En cas d’arret d’embauche suite a une affection de longue duree, la longueur maximale https://datingmentor.org/fr/blackcupid-review/ d’indemnisation journaliere maladie pour un salarie reste de 3 ans.
Elle court a partir du debut de pallier arret de travail en rapport avec l’affection.
En cas de reprise d’embauche effective du salarie pendant bien 1 an, il pourra a nouveau profiter d’une indemnisation pour son ALD pendant 3 ans.
Pour les ALD, seront considerees comme des periodes effectives de travail, des periodes d’interruption d’embauche salarie liee a :
- Un accident ou une maladie non professionnelle hors ALD
- Une nouvelle ALD
- Une maternite ou une paternite
- Un accident du projet
- Une maladie technique
Sophie souffre d’une tumeur maligne. Elle reste en arret d’embauche du 10 janvier 2018 jusqu’au 9 janvier 2021. Elle reprend le travail le 10 janvier 2021. Elle est de nouveau arretee pour la meme ALD, le 2 fevrier 2021. Marie est indemnisee en totalite Afin de ses deux arrets d’embauche, sa reprise d’activite etant superieure a 1 an.
Il existe une derogation a la periode effective de travail d’1 an : les assures reconnus en ALD et ayant beneficie de moins de 360 jours d’IJ maladie (pour cause d’ALD ou non) sur une periode de 3 ans, disposent tout d’un reliquat. Ce reliquat de jours de paiement d’IJ pourra etre utilise pour la meme ALD, au-dela d’la periode de 3 ans
Concernant le calcul du reliquat sont pris en compte l’ensemble des IJ maladie c’est-a-dire des indemnites journalieres maladie en ALD et hors ALD.
Pierre reste en arret de travail suite a des troubles du rythme cardiaque du 4 janvier 2017 au 24 mai 2017 (153 jours).
Cela reprend le activite puis est arrete 6 mois apres, du 1er decembre 2017 au 31 decembre 2017 Afin de une maladie hors ALD (31 journees). Pierre reprend le activite puis est a nouveau arrete Afin de son ALD (troubles du rythme cardiaque) du 20 octobre 2020 au 19 decembre 2020 (61 temps).